Top 5 des Juridictions Offshore pour 2018 (dont vous n'avez peut-être jamais entendu parler)

C'est la saison – de partir offshore. Effectivement, malgré le fait que la pression mondiale sur les centres offshore soit encore plus intense cette année, il y a des juridictions offshores résistantes qui servent encore les propriétaires d'actifs avec la meilleure qualité de services.

Si vous avez consulté votre conseiller fiscal de confiance et avez convenu d'emprunter la voie de l'offshore pour votre planification fiscale et vos richesses, la prochaine étape serait de choisir la bonne juridiction offshore pour votre situation. Alors que la décision de choisir sa juridiction offshore relève du cas par cas, il y a certaines juridictions auxquelles vous pourriez prêter attention pour 2018.

Vous pouvez encore prendre en compte celles qui ont une réputation de longue date comme le Royaume-Uni, les Pays Bas, Singapour, Hong Kong et la Suisse, mais vous devriez envisager également les juridictions 'moins connues' – pour deux bonnes raisons:

  • - Moins d'exigences pour la création de société offshore et/ou l'ouverture de compte bancaire offshore.
  • - Rester à l'écart du radar – une stratégie saine quand il s'agît de protection d'actifs offshore.

La question suivante est, quelles juridictions offrent pleins d'avantages aux propriétaires d'actifs mais 'hors des sentiers battus'? Pour vous aider à répondre à la question, voici cinq juridictions offshores que vous devriez envisager pour 2018, mais dont vous n'avez en fait peut-être jamais entendu parler.

1. Porto Rico

Vous allez demander, “N'est-ce pas un territoire des États-Unis?” Oui, en effet; c'est soumis aux lois américaines, y compris les lois bancaires et de Sécurité Fédérale. Pourtant, quand il s'agît de fiscalité, Porto Rico prend soin de ses entreprises – à la lettre. Au lieu des 39,6% (le taux fiscal fédéral des États-Unis), le taux d'imposition de Porto Rico peut descendre aussi bas que 4%.

À ce taux-là (abaissé à partir de 12,5% grâce à différentes incitations), le taux d'impôt sur le revenu de Porto Rico est très intéressant pour les propriétaires d'actifs offshore. En fait, dans certains cas, votre taux d'imposition peut même descendre à zéro – par exemple, les dividendes sur les bénéfices de votre société sont imposés à 0%; votre gain de capital est également non imposable.

Un autre (gros) avantage à utiliser les services bancaires de Porto Rico est qu'il n'y a aucune exigences de soumission à l'AEoI, ce qui veut dire que vos informations d'actifs sont entièrement confidentielles. Pour en savoir plus sur les services bancaires offshore de Porto Rico, c'est ici.

2. Bulgarie

La Bulgarie n'est pas connue comme l'endroit “incontournable” pour installer sa société offshore et/ou ouvrir un compte bancaire offshore. Cependant, avec l'importance du numéro de TVA intracommunautaire, essentiel pour faire des affaires au sein de l'Union Européenne, la Bulgarie devient une juridiction offshore de plus en plus importante.

L'une des raisons principales est le faible taux d'imposition, à 10%. S'il est vrai que ce n'est pas un taux à zéro comme dans les juridictions des Caraïbes, le taux d'impôt des sociétés est le plus bas de l'UE, et parmi les plus bas d'Europe. De plus, votre société et votre compte bancaire ne sont pas considérés comme “douteux” - ce qui est important lorsqu'il s'agît de traiter avec des institutions financières importantes comme les banques.

Pour en savoir plus sur la création de société et les comptes bancaires en Bulgarie, c'est ici.

3. L'Île Maurice

L'Île Maurice est une juridiction offshore traditionnelle qui est à un carrefour; alors que le secteur financier offshore de la juridiction est en déclin constant depuis des années, l'île recentre son attention d'une plate-forme offshore principalement tournée vers les investissements étrangers vers l'Inde, pour offrir aux clients des solutions d'investissements en Afrique, particulièrement dans la partie sud du continent.

Ce qui rend l'Île Maurice attractive, c'est le taux d'impôt sur les sociétés assez bas (3%) et la facilité pour ouvrir un compte bancaire offshore à distance. Avec un système juridique de confiance et un climat politique et économique stable, vos actifs sont dans de bonnes mains.

4. Taïwan

Taïwan est connu comme l'un des acteurs majeurs dans le monde du secteur technologique. Mais saviez-vous que c'est en fait également un destination importante pour les investissements offshore? En fait, selon les recherches, Taïwan est considérée comme l'une des “bassines” les plus importantes du monde, attirant et conservant les capitaux étrangers, principalement en provenance de la Chine Continentale, via Hong Kong.

Autre chose: Taïwan n'a pas signé les accords d'AEoI, ce qui veut dire que vos informations sont conservées en pleine confidentialité – pour le moment. Jusqu'à quand, seul le gouvernement de Taïwan le sait.

5. États-Unis

C'est vrai, les États-Unis figurent hors de la liste des juridictions offshores traditionnelles. Cependant, saviez-vous que c'est en réalité la plus grande et plus forte juridiction offshore du monde? En fait, les États-Unis se placent troisième dans le monde en terme de secret bancaire et sur l'échelle de l'industrie offshore. De plus, le refus de la juridiction pour l'échange mutuel des information est l'une des raisons majeures pour lesquelles la destination est idéale pour les citoyens non-américains.

D'ailleurs, il y a des états américains qui n'appliquent pas d'impôts sur le revenu: le Wyoming, le New Hampshire, l'Alaska, la Floride, le Dakota du Sud, le Texas, et Washington. Qu'en est-il du Delaware? Le Delaware est sans doute plus populaire que les autres; avec 50% des sociétés américaines cotées en bourse dans cette juridiction, elle a une excellente réputation spécialement pour les entreprises.

Cependant, alors que le taux d'imposition sur les sociétés au Delaware peut être aussi bas que 0%, les frais annuels supplémentaires sont plutôt lourds, ce qui convient mieux aux grosses sociétés. En comparaison, les juridictions comme le Wyoming sont plutôt orientées vers les petites entreprises, avec un système juridique qui protège les petites sociétés (y compris les entreprises individuelles,) comme avec des protections aux seuls associés et aux ordonnances de charge.

Cependant, alors que le taux d'imposition sur les sociétés au Delaware peut être aussi bas que 0% , les frais annuels supplémentaires sont plutôt lourds, ce qui convient mieux aux grosses sociétés. En comparaison, les juridictions comme le Wyoming sont plutôt orientées vers les petites entreprises, avec un système juridique qui protège les petites sociétés (y compris les entreprises individuelles,) comme avec des protections aux seuls associés et aux ordonnances de charge.

Conclusion

Le monde offshore de 2018 est assez similaire aux années passées : l'incitation mondiale vers la transparence fiscale va continuer à supprimer le secret bancaire des juridictions offshore. 2018 sera aussi l'année pour 53 juridictions offshore pour entrer dans les premiers échanges d'information.

Les propriétaires d'actifs qui souhaitent maintenir leur confidentialité doivent chercher les juridictions offshore qui le leur permettent. Les options deviennent limitées, mais il y a encore des juridictions offshore qui sont idéales pour protéger vos actifs; celles qui ne sont pas des juridictions traditionnelles.

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